Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTEL
AUSSEDAT REY FRANCE DISTRIBUTION, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1509852
Date de dépôt :
20/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2009

Présentation de la marque CARTEL

Déposée le 20 janvier 1989 par AUSSEDAT REY FRANCE DISTRIBUTIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUSSEDAT REY FRANCE DISTRIBUTIONTODO domicilié(e) 1, rue du Petit Clamart, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY (dossier no 2130693) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 753 906 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2130693) - France.

La marque CARTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTEL est expirée depuis le 20 janvier 2009.

AUSSEDAT REY FRANCE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CONFORT L X 1 , SELECT , COPAZUR , LES PAPETERIES DE FRANCE , CONFORT OLYMPIQUE , COPAFEEL , TIP 80 , HARMONIA , SYNTIPLAST , OFFSET CITY


AUSSEDAT REY FRANCE DISTRIBUTION, société en nom collectif - 1, rue du Petit Clamart, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY (dossier no 2130693) - France - SIREN 330753906


APPLIMA S.A. - (dossier no 2130693) - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1998 n°2130693 - Publication au BOPI 1998-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Inscription le 19 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164897 - Publication au BOPI 1993-10-19

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes.